Réunion du mercredi 23 mai 2018

1. Rapport des Secrétaires généraux sur les missions, l’organisation et le statut de l’administration de l’Assemblée nationale

Les Secrétaires généraux ont présenté le rapport sur les missions, l’organisation et le statut de l’administration de l’Assemblée nationale demandé par le Président.
Le Président de l’Assemblée nationale proposera, lors d’une réunion du Bureau au mois de juin, d’arrêter les orientations d’une réforme de l’administration de l’Assemblée nationale. À cette occasion, le Bureau fixera le calendrier et la méthode de mise en œuvre de cette réforme après concertation avec les organisations représentant le personnel.

2. Point sur les incompatibilités

Sur le rapport de Mme Annie Genevard, présidente de la délégation chargée du statut du député, le Bureau a décidé à l’unanimité, le classement de 10 déclarations d’activité professionnelle ou d’intérêt général qui ne soulèvent pas de difficultés au regard de la législation sur les incompatibilités parlementaires.

3. Prêt du tableau de JonOne

Sur le rapport de M. Yves Jégo, président de la délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l’Assemblée nationale, le Bureau a accepté le prêt du tableau de JonOne au Musée de l’Homme à l’occasion du week-end inaugural du soixante-dixième anniversaire de la Déclaration universelle des droits de l’Homme, du 8 au 10 décembre 2018.

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Présents ou excusés :

Présents :

M. François de Rugy, Président

Mme Carole Bureau-Bonnard, MM. Hugues Renson, Sylvain Waserman, Marc Le Fur, Mme Annie Genevard et M. Yves Jégo, Vice Présidents ;

M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti, Questeurs ;

M. Lénaïck Adam, Mmes Ramlati Ali, Clémentine Autain, Danielle Brulebois, MM. Luc Carvounas, Lionel Causse, Mmes Laurence Dumont, Annaïg Le Meur, Sophie Mette et M. Gabriel Serville, Secrétaires.

Excusés :

Mme Marie Guévenoux et M. Guillaume Vuilletet, Secrétaires.