Réunion du 26 juin 2019

1. Rapport sur la mesure de l’activité des députés
  
M. Abel François et M. Olivier Rozenberg ont présenté au Bureau leur rapport sur la mesure de l’activité des députés.
  
2. Travaux des groupes de travail
  
Le Bureau a pris acte du dépôt des trois derniers rapports des groupes de travail sur les conditions de travail à l’Assemblée et le statut des collaborateurs parlementaires, sur le développement durable et sur l’ouverture de l’Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel. La mise en œuvre des préconisations qu’ils formulent sera évoquée lors d’une prochaine réunion.
  
3. Projet de budget de l’Assemblée nationale pour 2020
  
Sur proposition des Questeurs, le Bureau a adopté le projet de budget de l’Assemblée nationale pour 2020, qui s’établit à 567,92 millions d’euros, en très légère baisse par rapport au budget 2019. La dotation de l’État est maintenue à 517,89 millions d’euros, soit un montant inchangé depuis 2012.
  
4. Approbation des comptes de LCP-AN et dotation pour 2020
  
Sur proposition des Questeurs, le Bureau a approuvé les comptes 2018 de LCP-AN et fixé la dotation pour l’année 2020 à 16,64 millions d’euros, soit un montant inchangé depuis 2013.

5. Mise en valeur des travaux parlementaires sur les réseaux sociaux
  
Sur le rapport de M. Hugues Renson, président de la délégation chargée de la communication et de la presse, le Bureau a décidé de diversifier les actions destinées à valoriser le résultat des travaux parlementaires sur les réseaux sociaux et le site de l’Assemblée. La réalisation de courtes vidéos de présentation des rapports parlementaires sera poursuivie.
  
6. Acquisitions d’œuvres d’art
  
Sur le rapport de M. Francis Vercamer, président de la délégation chargée du patrimoine artistique et culturel de l’Assemblée nationale, le Bureau a décidé de simplifier la procédure d’acquisition d’œuvres d’art de taille réduite, dans la limite de 10 000 euros par an.
  
7. Organisation des services
  
Sur proposition des secrétaires généraux, ont été nommés :
– Mme Catherine Leroy, directrice du service des ressources humaines ;
– M. Bruno Lancestremère, directeur du service de la logistique parlementaire.

Présents ou excusés :

Présents :
M. Richard Ferrand, Président

Mme Annie Genevard, MM. Marc Le Fur, Sylvain Waserman, Hugues Renson, Mme Carole Bureau-Bonnard et M. Francis Vercamer, Vice Présidents ;

M. Florian Bachelier, Mme Laurianne Rossi et M. Éric Ciotti, Questeurs ;

Mmes Ramlati Ali et Danielle Brulebois, MM. Luc Carvounas, Lionel Causse, Alexis Corbière, Mmes Laurence Dumont, Marie Guévenoux, Annaïg Le Meur et M. Gabriel Serville, Secrétaires.

Excusés :
M. Lénaïck Adam, Mme Sophie Mette et M. Guillaume Vuilletet, Secrétaires