Journalier
Jeudi 07 décembre 2023
Matin
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08h50
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
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09h00
Première séance publique (78e)
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09h00
Mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 ru 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
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09h00
Hausse du nombre de refus d’obtempérer et les conditions d’usage de leurs armes par les forces de l’ordre
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09h00
Mission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-mer
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09h10
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
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09h45
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
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10h00
Mission d'information sur l'enseignement supérieur privé à but lucratif
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10h00
Groupe d'études
Discriminations et LGBTQI-phobies
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10h40
Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
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11h00
Mission d'évaluation de l'impact de la loi n° 2020-105 ru 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire
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11h00
Mission d'information sur l'enseignement supérieur privé à but lucratif
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11h15
Commission des affaires étrangères
Après-midi et soirée
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12h00
Intelligence artificielle et protection des données personnelles
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14h00
Mission d’information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
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14h00
Mission d'information flash sur les conséquences de la géothermie profonde
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14h00
Mission flash relative au coefficient géographique appliqué aux établissements de santé
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14h00
Groupe d'études
Réseaux sociaux
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14h30
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
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15h00
Deuxième séance publique (79e)
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15h30
Mission d’information sur l'accès des Français à un logement digne et la réalisation d'un parcours résidentiel durable
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16h00
Mission d'information flash sur les conséquences de la géothermie profonde
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21h30
Troisième séance publique (80e)
Hebdomadaire
Semaine du Jeudi 01 janvier 1970
lieu en fin de semaine. Cliquez sur la flèche pour les afficher
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