M. Jean-Michel Marchand

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 13 octobre 1947 à Thouars (Deux-Sèvres)
  • Principal de collège
Circonscription d'élection
  • Maine-et-Loire (4e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 13/06/1997 au 17/03/2000 (Membre)
    • du 30/03/2000 au 27/03/2001 (Membre)
    • du 10/05/2001 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 28/03/2001 au 09/05/2001 (Membre)
  • Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 18/03/2000 au 29/03/2000 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
    • du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)
    • du 01/04/1998 au 09/07/1998 (Secrétaire)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire
    • du 15/12/1998 au 02/06/1999 (Membre)
  • Commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants
    • du 25/01/2000 au 05/07/2000 (Membre)
  • Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
    • du 20/12/2000 au 13/06/2001 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
    • du 05/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)
    • du 06/03/1998 au 09/07/1998 (Secrétaire)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
    • du 15/10/1999 au 18/06/2002 (Membre)
    • du 27/10/1999 au 18/06/2002 (Vice-Président)
  • Délégation parlementaire pour les problèmes démographiques
    • du 25/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
  • Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
    • du 20/10/2001 au 18/06/2002 (Membre titulaire)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 09/07/1998 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions