M. Bernard Brochand

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 11e législature : Élu le 01/04/2001 - Mandat du 02/04/2001 (élection partielle, en remplacement d'un député décédé et sans suppléant) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• 12e législature : Réélu le 19/06/2002 - Mandat du 19/06/2002 (élections générales) au 19/06/2007 (Fin de législature)
• 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
• 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
  • du 29/06/2017 au 06/10/2020 (Membre)
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
• • du 26/06/2002 au 19/06/2007 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 01/07/2009 au 09/11/2010 (Membre)
  • du 02/12/2010 au 19/06/2012 (Membre)
Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
• • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
Commission des affaires étrangères
• • du 18/04/2001 au 18/06/2002 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 10/11/2010 au 01/12/2010 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 07/10/2020 au 07/10/2020 (Membre)

Mission d'information

Mission d'information commune sur la création d'une télévision française d'information à vocation internationale
• • du 18/12/2002 au 02/07/2003 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

• Mission du 26/06/2003 au 20/12/2003 : La chaîne française d'informations internationales (Premier ministre)