M. Marcel Rogemont

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
• 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la production et des échanges
• • du 08/04/1998 au 08/04/1998 (Membre)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
  • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Vice-président)
  • du 28/06/2012 au 20/06/2017 (Membre)
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
• • du 13/06/1997 au 07/04/1998 (Membre)
  • du 09/04/1998 au 18/06/2002 (Membre)
  • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • du 28/06/2007 au 30/06/2009 (Secrétaire)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
• • du 01/04/1998 au 09/07/1998 (Membre)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la nomination des présidents des sociétés de l'audiovisuel public et le projet de loi sur le service public de la télévision
• • du 28/10/2008 au 01/07/2009 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur le recours aux farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage, la lutte contre l'encéphalopathie spongiforme bovine et les enseignements de la crise en termes de pratiques agricoles et de santé publique
• • du 20/12/2000 au 13/06/2001 (Membre)
Commission d'enquête sur les conditions d'octroi d'une autorisation d'émettre à la chaîne Numéro 23 et de sa vente
• • du 17/06/2016 au 20/12/2016 (Membre)
  • du 21/06/2016 au 20/12/2016 (Rapporteur)

Commission permanente non législative

Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
• • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
  • du 02/07/2009 au 19/06/2012 (Secrétaire)

Mission d'information

Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
• • du 13/01/2015 au 15/07/2015 (Rapporteur)
Marché de l'art
• • du 20/01/2016 au 16/11/2016 (Membre)
Mission d'information commune sur la mise en oeuvre de la réforme de l'audiovisuel extérieur de la France
• • du 10/02/2011 au 07/03/2012 (Membre)
Mission d'information commune sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques
• • du 25/07/2012 au 17/04/2013 (Membre)
Mission d'information commune sur les droits de l'individu dans la révolution numérique
• • du 07/04/2010 au 22/06/2011 (Membre)
Mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase
• • du 19/07/2016 au 20/02/2017 (Membre)
Mission d'évaluation et de contrôle
• • du 26/11/2008 au 03/06/2009 (Membre)
  • du 08/02/2011 au 19/06/2012 (Membre)

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