M. André Vauchez

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 24 avril 1939 à Arinthod (Jura)
  • Professeur de collège
Circonscription d'élection
  • Jura (3e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 05/07/1997 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 29/07/1997 au 04/04/2000 (Membre)
    • du 06/04/2000 au 15/11/2001 (Membre)
    • du 20/11/2001 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 05/04/2000 au 05/04/2000 (Membre)
  • Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
    • du 16/11/2001 au 19/11/2001 (Membre)

Commission d'enquête

    Commision d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
    • du 19/10/2001 au 29/01/2002 (Membre)
  • Commission d'enquête sur les agissements, l'organisation, le fonctionnement, les objectifs du groupement de fait dit "département protection sécurité" et les soutiens dont il bénéficierait
    • du 15/12/1998 au 26/05/1999 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
    • du 26/03/1998 au 15/11/1999 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions