M. Jean Vittrant

Mandat clos le 1er avril 1993 (9e législature)

Biographie
  • Né le 28 février 1944 à Miliana (Algérie)
  • Médecin
Circonscription d'élection
  • Seine-Maritime (9e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 01/04/1993 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 9e législature : Élu le 12/06/1988 - Mandat du 17/06/1991 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 01/04/1993 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la défense nationale et des forces armées
    • du 21/06/1991 au 26/09/1991 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 27/09/1991 au 01/04/1993 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner les trois projets de loi sur la "bioéthique"
    • du 27/04/1992 au 29/04/1992 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

La rubrique "Actualité" regroupe l'ensemble des travaux de M. Jean Vittrant pour la législature en cours (IXe Législature). Aucune actualité à ce jour.