M. Vincent Descoeur

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
• • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 01/07/2009 au 19/06/2012 (Membre)
  • du 19/01/2021 au 20/01/2021 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 29/01/2020 au 29/01/2020 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 18/04/2018 au 18/04/2018 (Membre)
  • du 05/06/2018 au 22/06/2018 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 29/06/2017 au 17/04/2018 (Membre)
  • du 19/04/2018 au 04/06/2018 (Membre)
  • du 23/06/2018 au 28/01/2020 (Membre)
  • du 30/01/2020 au 18/01/2021 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
• • du 27/06/2018 au 11/04/2019 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
• • du 05/03/2019 au 25/07/2019 (Membre)

Mission d'information

Mission d'information commune sur la préparation d'une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires
• • du 08/11/2017 au 31/05/2018 (Membre)
Mission d'information relative aux freins à la transition énergétique
• • du 17/07/2018 au 05/08/2019 (Membre)
Mission d'information sur la rénovation thermique des bâtiments
• • du 04/03/2020 au 10/02/2021 (Membre)
  • du 17/06/2020 au 10/02/2021 (Président)