M. Arnaud Richard

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 05/06/2010 (remplacement d'un député en mission au-delà de 6 mois) au 19/06/2012 (Fin de législature)
• 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires sociales
• • du 11/06/2010 au 12/10/2010 (Membre)
  • du 14/10/2010 au 19/06/2012 (Membre)
  • du 28/06/2012 au 13/11/2013 (Membre)
  • du 15/11/2013 au 25/11/2014 (Membre)
  • du 28/11/2014 au 12/06/2015 (Membre)
  • du 20/06/2015 au 03/11/2015 (Membre)
  • du 06/11/2015 au 17/11/2015 (Membre)
  • du 19/11/2015 au 25/11/2015 (Membre)
  • du 28/11/2015 au 05/12/2016 (Membre)
  • du 09/12/2016 au 10/01/2017 (Membre)
  • du 12/01/2017 au 20/06/2017 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 14/11/2013 au 14/11/2013 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 13/10/2010 au 13/10/2010 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 25/11/2014 au 27/11/2014 (Membre)
  • du 13/06/2015 au 19/06/2015 (Membre)
  • du 06/12/2016 au 08/12/2016 (Membre)
  • du 11/01/2017 au 11/01/2017 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 04/11/2015 au 05/11/2015 (Membre)
  • du 18/11/2015 au 18/11/2015 (Membre)
  • du 26/11/2015 au 27/11/2015 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
• • du 04/05/2016 au 20/02/2017 (Membre)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
• • du 10/05/2011 au 23/06/2011 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête relative aux modalités, au financement et à l'impact sur l'environnement du projet de rénovation du réseau express régional d'Île-de-France
• • du 13/12/2011 au 07/03/2012 (Membre)
Commission d'enquête sur les mécanismes de financement des organisations syndicales d'employeurs et de salariés
• • du 29/06/2011 au 30/11/2011 (Membre)
  • du 12/07/2011 au 30/11/2011 (Vice-Président)

Commission permanente non législative

Commission des affaires européennes
• • du 04/07/2012 au 20/06/2017 (Membre)
Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
• • du 11/07/2012 au 07/10/2014 (Membre)
  • du 24/07/2012 au 07/10/2014 (Secrétaire)
  • du 03/10/2015 au 20/06/2017 (Membre)
  • du 06/10/2015 au 20/06/2017 (Secrétaire)

Mission d'information

Epuisement professionnel
• • du 07/06/2016 au 15/02/2017 (Membre)
Mission d'information relative au paritarisme
• • du 09/07/2015 au 21/06/2016 (Membre)
  • du 16/09/2015 au 21/06/2016 (Président)

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