M. Rémi Pauvros

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires économiques
• • du 13/07/2016 au 13/07/2016 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 25/05/2016 au 25/05/2016 (Membre)
  • du 01/06/2016 au 01/06/2016 (Membre)
  • du 15/06/2016 au 15/06/2016 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 28/06/2012 au 24/05/2016 (Membre)
  • du 26/05/2016 au 31/05/2016 (Membre)
  • du 02/06/2016 au 14/06/2016 (Membre)
  • du 16/06/2016 au 12/07/2016 (Membre)
  • du 14/07/2016 au 20/06/2017 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
• • du 05/05/2016 au 20/02/2017 (Membre)
Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte
• • du 02/09/2014 au 18/08/2015 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur la situation de la sidérurgie et de la métallurgie françaises et européennes dans la crise économique et financière et sur les conditions de leur sauvegarde et de leur développement
• • du 30/01/2013 au 10/07/2013 (Membre)

Commission permanente non législative

Commission des affaires européennes
• • du 17/06/2014 au 27/11/2015 (Membre)
  • du 03/12/2015 au 20/06/2017 (Membre)

Mission d'information

Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
• • du 14/10/2015 au 12/10/2016 (Membre)

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Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

• Mission du 02/12/2014 au 27/05/2015 : Le projet européen Seine-Escaut (Secrétariat d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche)