M. Jean-Noël Carpentier

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 31/01/2014 au 01/12/2016 (Membre)
  • du 18/01/2017 au 20/06/2017 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 28/06/2012 au 30/01/2014 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 02/12/2016 au 09/12/2016 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 10/12/2016 au 17/01/2017 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi Egalité et citoyenneté
• • du 04/05/2016 au 20/02/2017 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
• • du 06/06/2014 au 20/11/2014 (Membre)
  • du 24/06/2014 au 20/11/2014 (Secrétaire)

Mission d'information

Bilan et perspectives de trente ans de copie privée
• • du 13/01/2015 au 15/07/2015 (Membre)
Formation des enseignants
• • du 20/01/2016 au 05/10/2016 (Membre)
Mission d'information sur les immigrés âgés
• • du 07/12/2012 au 02/07/2013 (Membre)

---