M. Michel Bourgeois

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 2 avril 1940 à Besançon (Doubs)
  • Professeur agrégé d'histoire-géographie en retraite
Circonscription d'élection
  • Doubs (2e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 28/04/2001 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
    • du 12/05/2001 au 18/06/2002 (Membre)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions