M. Michel Bourgeois

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Socialiste

Biographie

Né le 2 avril 1940 à Besançon (Doubs)
Professeur agrégé d'histoire-géographie en retraite

Circonscription d'élection

Doubs (2^e circonscription)

Date de fin de mandat

18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 28/04/2001 (remplacement d'un député nommé au Gouvernement) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

- du 12/05/2001 au 18/06/2002 (Membre)