M. Pierre-Yves Bournazel

Fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat

• Élu le 18/06/2017 (Date de début de mandat : 21/06/2017)

Commissions

Membre
• • Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Vice-Président
• • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Membre
• • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Missions d'information

Vice-Président
• • Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
Membre
• • Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
  • Mission d’information sur les droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives

Délégations et Office

Membre
• • Groupe de travail sur les droits et libertés constitutionnels à l'ère numérique

Groupes d'études

Co-Président
• • Économie du sport
Membre
• • Conditions d'accueil des migrants

Groupes d'amitié

Vice-Président
• • France-Algérie
  • France-Chine
  • France-Espagne
Secrétaire
• • France-Côte d'Ivoire

Fonctions liées au mandat de député

Organismes extra-parlementaires

Membre titulaire
• • Conseil d'administration du Centre national d'art et de culture Georges Pompidou
Membre titulaire
• • Conseil supérieur des programmes
Membre titulaire
• • Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels

Autres fonctions

Mandats locaux en cours

• Conseiller de Paris, Paris
• Membre du Conseil municipal de Paris 18ème Arrondissement