M. Jean-Claude Daniel

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 14 juin 1942 à Lorient (Morbihan)
  • Professeur
Circonscription d'élection
  • Haute-Marne (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)

Délégation

    Délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenne
    • du 29/09/1999 au 01/10/1999 (Membre)
  • Délégation de l'Assemblée nationale pour la planification
    • du 03/10/1997 au 18/06/2002 (Membre)
  • Délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire
    • du 15/10/1999 au 18/06/2002 (Membre)

Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

  • Mission du 16/02/2001 au 15/08/2001 : les petites entreprises et les entreprises artisanales (Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie - secrétariat d'état auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'lindustrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation)

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions