• Commission

    Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs

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  • Commission

    Commission des affaires culturelles : M. Sébastien Cavalier, président de la société Pass Culture, et Mme Valérie Zenatti, présidente du comité stratégique

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  • Commission

    Commission des affaires culturelles : Rapport au Gouvernement intitulé « Scolarisation et grande précarité : lever les obstacles pour que tous les enfants aillent à l'école »

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  • Séance publique

    3ème séance : Lutte contre la précarité des accompagnants d’élèves handicapés (suite) ; Réforme de la fiscalité des droits de succession et donation (suite)

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