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Ont participé à ces travaux de l’Assemblée parlementaire, à Strasbourg ou par connexion en ligne, les député(e)s français suivants :
– Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation,
– ainsi que, en tant que membres titulaires,
• M. Olivier Becht (Haut-Rhin –Agir Ensemble),
• Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains),
• Mme Jennifer De Temmerman (Nord – Libertés et Territoires),
• M. Fabien Gouttefarde (Eure – La République en Marche),
• Mme Alexandra Louis (Bouches-du-Rhône –Agir Ensemble),
• M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche),
– et, en tant que membres suppléants,
• Mme Yolaine de Courson (Côte-d’Or – Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés),
• M. Dimitri Houbron (Nord –Agir Ensemble),
• Mme Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche),
• Mme Laurence Trastour-Isnart (Alpes-Maritimes – Les Républicains),
• Mme Martine Wonner (Bas-Rhin – Non inscrite).
Sont plus particulièrement intervenus dans les débats :
Lundi 25 avril
– Pour une évaluation des moyens et des dispositifs luttant contre l’exposition des enfants aux contenus pornographiques : MM. Dimitri Houbron (Nord – Agir Ensemble), rapporteur et Frédéric Reiss (Bas-Rhin – Les Républicains) ;
Mardi 26 avril
– Au-delà du traité de Lisbonne : renforcer le partenariat stratégique entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne : Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), présidente de la délégation et M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche);
– La désinstitutionnalisation des personnes handicapées : Mme Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche), rapporteure pour avis ;
Mercredi 27 avril
– Débat d’actualité : Conséquences de l’agression persistante de la Fédération de Russie contre l’Ukraine : rôle et réponse du Conseil de l’Europe : Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), présidente de la délégation et M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche) ;
– Comment faire bon usage des avoirs confisqués d’origine criminelle ? : Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains), ;
– Combattre et prévenir l’usage excessif et injustifié de la force par les forces de l’ordre : Mme Martine Wonner (Bas-Rhin – NI) ;
Jeudi 28 avril
– Débat selon la procédure d’urgence : L’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine : veiller à ce que les responsables de violations graves du droit international humanitaire rendent des comptes : Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains), ;
– Favoriser les démocraties saines en Europe : Mmes Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains), rapporteure et Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), présidente de la délégation et MM. Olivier Becht (Haut-Rhin – Agir Ensemble), Frédéric Reiss (Bas-Rhin – Les Républicains) ;