Participation des députés de la délégation française à la session d’automne de l’APCE (27-30 septembre 2021)

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L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a tenu sa semaine de session d’automne 2021, en mode hybride c’est-à-dire combinant présence de parlementaires à Strasbourg et connexion des autres en ligne, du 27 au 30 septembre.

Ont participé à ces travaux de l’Assemblée parlementaire, à Strasbourg ou par connexion en ligne, les député(e)s français suivants :

– Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation,

– ainsi que, en tant que membres titulaires,

• M. Olivier Becht (Haut-Rhin –Agir Ensemble),

• M. Bertrand Bouyx (Calvados – La République en Marche),

• Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains),

• Mme Alexandra Louis (Bouches-du-Rhône –Agir Ensemble),

• M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche),

• Mme Isabelle Rauch (Moselle – La République en Marche),

• M. Frédéric Reiss (Bas-Rhin – Les Républicains),

– et, en tant que membres suppléants,

• Mme Yolaine de Courson (Côte-d’Or – Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés),

• M. Dimitri Houbron (Nord –Agir Ensemble),

• Mme Marietta Karamanli (Sarthe – Socialistes et apparentés),

• Mme Martine Leguille-Balloy (Vendée – La République en Marche),

• Mme Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche),

• Mme Laurence Trastour-Isnart (Alpes-Maritimes – Les Républicains),

• Mme Martine Wonner (Bas-Rhin – Non inscrite).

Sont plus particulièrement intervenus dans les débats :

Lundi 27 septembre

Rapport d’activité du Bureau et de la Commission permanente : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche), et M. Frédéric Reiss (Bas-Rhin – Les Républicains) ;

Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche) et Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche)

Mardi 28 septembre

Discours de Mme Stella Kyriakides, Commissaire européenne à la santé et à la sécurité sanitaire : Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche) ;

Les inégalités socio-économiques en Europe : rétablir la confiance sociale en renforçant les droits sociaux : Mme Marietta Karamanli (Sarthe – Socialistes et apparentés) et Mme Laurence Trastour-Isnart (Alpes-Maritimes – Les Républicains) ;

Représentation des femmes et des hommes à l’Assemblée parlementaire : Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche et Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains) ;

Renforcer la lutte contre les crimes dits d’« honneur » : Mme Marie-Christine Dalloz (Jura – Les Républicains) et Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche ;

Mercredi 29 septembre

Débat joint : Ancrer le droit à un environnement sain : la nécessité d’une action renforcée du Conseil de l’Europe - Une démocratie plus participative pour faire face au changement climatique - Examen des questions de responsabilité civile et pénale dans le contexte du changement climatique - Crise climatique et État de droitM. Frédéric Reiss (Bas-Rhin – Les Républicains), Mme Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche), M. Dimitri Houbron (Nord – Agir Ensemble), Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche) et Mme Marietta Karamanli (Sarthe – Socialistes et apparentés) ;

Panel de haut niveau : Environnement et droits humains: le droit à un environnement sain, sûr et durable : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche) ;

Débat joint : Lutte contre les inégalités en matière de droit à un environnement sûr, sain et propre - Climat et migrations - Politiques en matière de recherche et protection de l’environnement : M. Olivier Becht (Haut-Rhin – Agir Ensemble), Mme Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche) et Mme Marietta Karamanli (Sarthe – Socialistes et apparentés).

Jeudi 30 septembre

Discours de M. Nikola Dimitrov, Vice-Premier Ministre chargé des affaires européennes de la Macédoine du Nord : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche) ;

Débat d’actualité : Les Balkans occidentaux entre défis démocratiques et aspirations européennes, quel rôle pour le Conseil de l’Europe ? : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche).