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Entre les sessions plénières à Strasbourg, les commissions, sous-commissions et réseaux parlementaires de l’APCE se réunissent à Paris et à l’étranger. Les parlementaires participent aussi à des missions d’observation électorale et peuvent être amenés à faire des déplacements soit en leur qualité de rapporteurs, soit pour représenter l’APCE dans différentes conférences ou réunions. Dans le contexte de la pandémie de coronavirus - Covid-19, les réunions et évènements organisés sous l’égide de l’APCE ont eu lieu en format hybride (présence sur place ou visioconférence). Ont participé aux réunions d’instances et de commissions maintenues, les député(e)s français suivants :
– Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (commission de suivi), à Strasbourg en format hybride (1er février 2022) : Mme Alexandra Louis (Bouches-du-Rhône – Agir ensemble),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, en visioconférence (1er février 2022) : Mmes Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation et Marie-Christine Dalloz (Jura– Les Républicains),
– Bureau, à Strasbourg en format hybride (25 février 2022) : Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation et M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche),
– Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias, à Paris en format hybride, (4 mars 2022) : M. Frédéric Reiss (Bas-Rhin– Les Républicains),
– Bureau, à Strasbourg en format hybride (11 mars 2022) : Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation,
– Commission sur l’égalité et la non-discrimination, à Strasbourg en format hybride, (11 mars 2022) : Mmes Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche) et Laurence Trastour-Isnart (Alpes-Maritimes – Les Républicains),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, à Strasbourg en format hybride, (11 mars 2022) : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, à Strasbourg en format hybride, (14 et 15 mars 2022) : Mmes Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation, Martine Leguille-Balloy (Vendée– La République en Marche), Alexandra Louis (Bouches-du-Rhône – Agir ensemble) et M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, à Strasbourg en format hybride, (16 mars 2022) : Mmes Marie-Christine Dalloz (Jura– Les Républicains) et Marietta Karamanli (Sarthe – Socialistes et apparentés),
– Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable, à Strasbourg en format hybride, (17 mars 2022) : M. Dimitri Houbron (Nord – Agir ensemble) et Mme Laurence Trastour-Isnart (Alpes-Maritimes – Les Républicains),
– Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées, à Paris en format hybride (21 mars 2022) : Mme Yolaine de Courson (Côte-d'Or – Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés) et M. Fabien Gouttefarde (Eure – La République en Marche),
– Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles, à Paris en format hybride (22 mars 2022) : Mmes Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation, et Marie-Christine Dalloz (Jura– Les Républicains), Présidente de la commission,
– Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (commission de suivi), à Paris en format hybride (29 mars 2022) : Mme Alexandre Louis (Bouches-du-Rhône – Agir ensemble),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, à Paris en format hybride (29 mars 2022) : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche), et Mme Marie-Christine Dalloz (Jura– Les Républicains),
– Mission d’observation électorale (élection présidentielle et élections législatives anticipées) en Serbie (3 avril 2022) : Mme Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche)
– Commission des questions juridiques et des droits de l’homme, à Paris en format hybride, (4 avril 2022) : Mme Alexandra Louis (Bouches-du-Rhône – Agir ensemble) et M. Frédéric Petit (Français établis hors de France – Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, à Strasbourg en format hybride, (21 avril 2022) : M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche), et Marie-Christine Dalloz (Jura– Les Républicains).