Contenu de l'article
Entre les sessions plénières à Strasbourg, les commissions, sous-commissions et réseaux parlementaires de l’APCE se réunissent à Paris et à l’étranger ; les parlementaires participent aussi à des missions d’observation électorale et peuvent être amenés à faire des déplacements soit en leur qualité de rapporteurs, soit pour représenter l’APCE dans différentes conférences ou réunions. Dans le contexte de la pandémie de coronavirus - Covid-19, les réunions et évènements organisés sous l’égide de l’APCE ont eu lieu en format hybride (présence sur place ou visioconférence). Ont participé aux réunions d’instances et de commissions maintenues, les député(e)s français(e)s suivant(e)s :
– Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles à Paris en format hybride (2 novembre 2021) : Mme Marie-Christine Dalloz (Jura– Les Républicains),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, en visioconférence (3-4 novembre 2021) : Mmes Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation, et Marietta Karamanli (Sarthe – Socialistes et apparentés),
– Commission des questions juridiques et des droits de l’homme, à Strasbourg en format hybride, (5 novembre 2021) : M. Fabien Gouttefarde (Eure – La République en Marche) et Mme Alexandre Louis (Bouches-du-Rhône – Agir ensemble),
– Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées à Strasbourg en format hybride (24 novembre 2021) : Mme Yolaine de Courson (Côte-d'Or – Mouvement Démocrate (MoDem) et Démocrates apparentés),
– Bureau et commission permanente à Rome (25-26 novembre 2021) : Mme Nicole Trisse (Moselle – La République en Marche), Présidente de la délégation et M. Jacques Maire (Hauts-de-Seine – La République en Marche),
– Commission sur l’égalité et la non-discrimination, à Strasbourg en format hybride, (30 novembre 2021) : Mmes Liliana Tanguy (Finistère – La République en Marche) et Laurence Trastour-Isnart (Alpes-Maritimes – Les Républicains),
– Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable à Strasbourg en format hybride, (1er décembre 2021) : M. Dimitri Houbron (Nord – Agir ensemble) et Mmes Laurence Trastour-Isnart (Alpes-Maritimes – Les Républicains) et Martine Wonner (Bas-Rhin – Non inscrite),
– Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias à Paris en format hybride, (2 et 3 décembre 2021) : MM. Olivier Becht (Haut-Rhin – Agir ensemble), Président de la Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias, et Bertrand Bouyx (Calvados – La République en Marche),
– Commission des questions politiques et de la démocratie, en visioconférence (6 décembre 2021) : Mmes Marie-Christine Dalloz (Jura– Les Républicains), et Marietta Karamanli (Sarthe – Socialistes et apparentés),
– Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (commission de suivi) à Paris en format hybride (14 décembre 2021) : Mme Alexandre Louis (Bouches-du-Rhône – Agir ensemble),
– Commission pour l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme à Strasbourg en format hybride (14 janvier 2022) : M. Fabien Gouttefarde (Eure – La République en Marche).