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Intitulé Date
15ème législature - QG 4092 M. Adrien Quatennens (La France insoumise) - Nord
énergie et carburants - Ouverture du secteur de l'énergie à la concurrence
Ministère : Logement
Publiée au JO le 02/06/2021
Réponse JO le 02/06/2021
15ème législature - QE 34905 Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
énergie et carburants - Augmentation du tarif du gaz
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 15/12/2020
Réponse JO le 01/06/2021
15ème législature - QE 32516 Mme Véronique Louwagie (Les Républicains) - Orne
énergie et carburants - Acceptation populaire des politiques relatives à la transition écologique
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 29/09/2020
Réponse JO le 01/06/2021
15ème législature - QOSD 1482 M. Nicolas Forissier (Les Républicains) - Indre
énergie et carburants - Pour un développement de l'éolien respectueux des Français
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 18/05/2021
Réponse JO le 26/05/2021
15ème législature - QOSD 1474 Mme Fabienne Colboc (La République en Marche) - Indre-et-Loire
énergie et carburants - Projet de réorganisation d'EDF
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 18/05/2021
Réponse JO le 26/05/2021
15ème législature - QOSD 1469 Mme Florence Provendier (La République en Marche) - Hauts-de-Seine
énergie et carburants - Ambition de la France dans le développement de l'hydrogène décarboné
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 18/05/2021
Réponse JO le 26/05/2021
15ème législature - QG 4015 M. Sébastien Jumel (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Projet H
Ministère : Petites et moyennes entreprises
Publiée au JO le 12/05/2021
Réponse JO le 12/05/2021
15ème législature - QE 38458 Mme Josiane Corneloup (Les Républicains) - Saône-et-Loire
énergie et carburants - Fiscalité bio fioul
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 27/04/2021
Réponse JO le 11/05/2021
15ème législature - QE 32275 M. Maxime Minot (Les Républicains) - Oise
énergie et carburants - Avenir de la filière de biométhanisation
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 22/09/2020
Réponse JO le 11/05/2021
15ème législature - QE 35605 M. Raphaël Gérard (La République en Marche) - Charente-Maritime
énergie et carburants - Situation des stations-services en milieu rural
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 19/01/2021
Réponse JO le 04/05/2021
15ème législature - QE 32908 M. Sacha Houlié (La République en Marche) - Vienne
énergie et carburants - Chèque énergie
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 13/10/2020
Réponse JO le 04/05/2021
15ème législature - QE 32732 M. Jean-Marie Sermier (Les Républicains) - Jura
énergie et carburants - Hydrogène
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 06/10/2020
Réponse JO le 04/05/2021
15ème législature - QE 32276 M. Bernard Brochand (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
énergie et carburants - Développement des voitures à hydrogène
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 22/09/2020
Réponse JO le 04/05/2021
15ème législature - QE 28597 Mme Sabine Rubin (La France insoumise) - Seine-Saint-Denis
énergie et carburants - Précarité énergétique en période de confinement
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 21/04/2020
Réponse JO le 04/05/2021
15ème législature - QE 38040 M. Pierre Vatin (Les Républicains) - Oise
énergie et carburants - Substitution du biofioul au fioul domestique
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 13/04/2021
Réponse JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 37857 Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
énergie et carburants - Difficultés de ménages précaires à percevoir le « chèque énergie »
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 06/04/2021
Réponse JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 37856 Mme Isabelle Valentin (Les Républicains) - Haute-Loire
énergie et carburants - Déploiement du biofioul de type F30 en remplacement du fioul domestique
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 06/04/2021
Réponse JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 34655 Mme Monica Michel-Brassart (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Ambition de la France pour l'éolien offshore
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 08/12/2020
Réponse JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 32907 Mme Michèle Tabarot (Les Républicains) - Alpes-Maritimes
énergie et carburants - Alignement des taxes sur la consommation finale de l'électricité - Modalités
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 13/10/2020
Réponse JO le 27/04/2021
15ème législature - QE 34394 M. Jean-François Parigi (Les Républicains) - Seine-et-Marne
énergie et carburants - Pénurie d'électricité en hiver
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 01/12/2020
Réponse JO le 20/04/2021
15ème législature - QE 36124 Mme Monica Michel-Brassart (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Lutte contre la précarité énergétique
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 09/02/2021
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 35479 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Saisine du médiateur national de l'énergie par les collectivités locales
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 12/01/2021
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 33092 M. Éric Diard (Les Républicains) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Position de l'État sur le projet éolien Provence-Grand-Large
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 20/10/2020
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 31365 M. Jean-Claude Bouchet (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Implantations des éoliennes
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 28/07/2020
Réponse JO le 13/04/2021
15ème législature - QE 30943 M. Patrice Perrot (La République en Marche) - Nièvre
énergie et carburants - Petite hydroélectrcité - mise en œuvre loi climat énergie
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 07/07/2020
Réponse JO le 13/04/2021