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Intitulé Date
15ème législature - QE 22016 M. Yves Blein (La République en Marche) - Rhône
énergie et carburants - Intégration équipements récupération de chaleur dans ratio énergie renouvelable
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 30/07/2019
Réponse JO le 02/06/2020
15ème législature - QE 14110 M. Julien Aubert (Les Républicains) - Vaucluse
énergie et carburants - Orientations stratégiques d'Enedis et les fermetures de centres
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 13/11/2018
Réponse JO le 02/06/2020
15ème législature - QE 6783 Mme Hélène Zannier (La République en Marche) - Moselle
énergie et carburants - Activité transfrontalière des régies municipales dans le secteur de l'énergie
Ministère : Action et comptes publics
Publiée au JO le 27/03/2018
Réponse JO le 07/04/2020
15ème législature - QE 25774 M. Bruno Questel (La République en Marche) - Eure
énergie et carburants - Développement du photovoltaïque et problématiques agricoles
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 14/01/2020
Réponse JO le 24/03/2020
15ème législature - QE 25703 M. Sébastien Cazenove (La République en Marche) - Pyrénées-Orientales
énergie et carburants - Les craintes des régies électriques municipales
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 07/01/2020
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 24529 M. Frédéric Barbier (La République en Marche) - Doubs
énergie et carburants - Développement du photovoltaïque sur les bâtiments agricoles
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 19/11/2019
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 24197 M. Rémy Rebeyrotte (La République en Marche) - Saône-et-Loire
énergie et carburants - Nécessité de faciliter le développement du photovoltaïque - Filière agricole
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 05/11/2019
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 24193 M. Vincent Thiébaut (La République en Marche) - Bas-Rhin
énergie et carburants - Alignement des plafonds du photovoltaïque sur les autres filières électriques
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 05/11/2019
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 23662 M. Rémi Delatte (Les Républicains) - Côte-d'Or
énergie et carburants - Sauvegarde des ouvrages hydrauliques
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 15/10/2019
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 23661 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Économie circulaire et industrie nucléaire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 15/10/2019
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 24892 M. Julien Dive (Les Républicains) - Aisne
énergie et carburants - Importation en France de bois de chauffage radioactif
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 03/12/2019
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 24359 Mme Gisèle Biémouret (Socialistes et apparentés) - Gers
énergie et carburants - Réhabilitation des friches - Énergies renouvelables - Inventaire
Ministère : Transition écologique et solidaire (Mme Wargon, SE auprès de la ministre)
Publiée au JO le 12/11/2019
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 24195 M. Vincent Thiébaut (La République en Marche) - Bas-Rhin
énergie et carburants - Équilibrage des appels d'offres photovoltaïques
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 05/11/2019
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 22845 M. Thibault Bazin (Les Républicains) - Meurthe-et-Moselle
énergie et carburants - CITE transformé en prime
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 17/09/2019
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 22015 M. Bertrand Sorre (La République en Marche) - Manche
énergie et carburants - Difficultés du secteur photovoltaïque
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 30/07/2019
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 17650 M. Jean-Jacques Ferrara (Les Républicains) - Corse-du-Sud
énergie et carburants - L'avenir énergétique de la Corse
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 12/03/2019
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 15439 M. Jean-Marie Fiévet (La République en Marche) - Deux-Sèvres
énergie et carburants - Dévelopement du parc photovoltaïque au sol
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 25/12/2018
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 15213 Mme Agnès Firmin Le Bodo (UDI, Agir et Indépendants) - Seine-Maritime
énergie et carburants - Place des EMR dans la PPE
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 18/12/2018
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 15210 M. Sébastien Cazenove (La République en Marche) - Pyrénées-Orientales
énergie et carburants - Développement de l'éolien offshore flottant
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 18/12/2018
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 14982 M. Jean-Christophe Lagarde (UDI, Agir et Indépendants) - Seine-Saint-Denis
énergie et carburants - Augmentation des prix de l'électricité
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 11/12/2018
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 14746 M. Michel Herbillon (Les Républicains) - Val-de-Marne
énergie et carburants - Puissance compteur Linky
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 04/12/2018
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 14530 M. Grégory Besson-Moreau (La République en Marche) - Aube
énergie et carburants - Bioéthanol - Carburant - Transition écologique - Betteraves
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 27/11/2018
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 13913 M. Jean-Louis Masson (Les Républicains) - Var
énergie et carburants - Dysfonctionnements mise en service compteur Gazpar
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 06/11/2018
Réponse JO le 10/03/2020
15ème législature - QE 23216 M. Michel Larive (La France insoumise) - Ariège
énergie et carburants - Filière du retraitement et du stockage des déchets nucléaires
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 01/10/2019
Réponse JO le 03/03/2020
15ème législature - QE 23020 Mme Émilie Cariou (La République en Marche) - Meuse
énergie et carburants - Renforcement de l'ouverture et de la consultation dans le domaine nucléaire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 24/09/2019
Réponse JO le 03/03/2020