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Intitulé Date
15ème législature - QE 3465 M. Michel Larive (La France insoumise) - Ariège
énergie et carburants - Traitement des données recueillies par les compteurs Linky.
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 05/12/2017
Réponse JO le 04/12/2018
15ème législature - QG 1445 M. Bruno Joncour (Mouvement Démocrate et apparentés) - Côtes-d'Armor
énergie et carburants - programmation pluriannuelle de l'énergie
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 28/11/2018
Réponse JO le 28/11/2018
15ème législature - QG 1438 M. Anthony Cellier (La République en Marche) - Gard
énergie et carburants - programmation pluriannuelle de l'énergie
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 28/11/2018
Réponse JO le 28/11/2018
15ème législature - QG 1437 M. Jean-Christophe Lagarde (UDI, Agir et Indépendants) - Seine-Saint-Denis
énergie et carburants - transition écologique
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 28/11/2018
Réponse JO le 28/11/2018
15ème législature - QG 1436 M. François-Michel Lambert (Libertés et Territoires) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - transition écologique
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 28/11/2018
Réponse JO le 28/11/2018
15ème législature - QG 1434 Mme Mireille Robert (La République en Marche) - Aude
énergie et carburants - Gilets jaunes
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 28/11/2018
Réponse JO le 28/11/2018
15ème législature - QE 12645 M. Gaël Le Bohec (La République en Marche) - Ille-et-Vilaine
énergie et carburants - Évolution du tarif bleu d'EDF
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 02/10/2018
Réponse JO le 27/11/2018
15ème législature - QE 12017 M. Paul Molac (La République en Marche) - Morbihan
énergie et carburants - Hausse continue du prix des carburants et répercussions dans le monde agricole
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 11/09/2018
Réponse JO le 27/11/2018
15ème législature - QE 3243 M. Jérôme Nury (Les Républicains) - Orne
énergie et carburants - Stratégie industrielle concernant les batteries lithium-ion
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 28/11/2017
Réponse JO le 27/11/2018
15ème législature - QG 1414 M. Stéphane Demilly (UDI, Agir et Indépendants) - Somme
énergie et carburants - biocarburants
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/11/2018
Réponse JO le 21/11/2018
15ème législature - QE 12648 M. Vincent Descoeur (Les Républicains) - Cantal
énergie et carburants - Prolifération des projets de parcs éoliens en milieu rural - Règles de distance
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 02/10/2018
Réponse JO le 20/11/2018
15ème législature - QE 11022 Mme Emmanuelle Ménard (Non inscrit) - Hérault
énergie et carburants - Sur l'impact des éoliennes dans différents domaines
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 24/07/2018
Réponse JO le 20/11/2018
15ème législature - QE 10727 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Multiplication d'éoliennes
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 17/07/2018
Réponse JO le 20/11/2018
15ème législature - QE 6519 M. Olivier Becht (UDI, Agir et Indépendants) - Haut-Rhin
énergie et carburants - Filière combustibles solides de récupération (CSR)
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 20/03/2018
Réponse JO le 20/11/2018
15ème législature - QE 2240 M. Jean-Marc Zulesi (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Énergie : financer des projets citoyens via le Grand plan d'investissement
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 24/10/2017
Réponse JO le 20/11/2018
15ème législature - QE 12163 Mme Élisabeth Toutut-Picard (La République en Marche) - Haute-Garonne
énergie et carburants - Avenir des concessions hydroélectriques
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 18/09/2018
Réponse JO le 13/11/2018
15ème législature - QE 11284 M. Joaquim Pueyo (Nouvelle Gauche) - Orne
énergie et carburants - Installation des compteurs communicants
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 31/07/2018
Réponse JO le 13/11/2018
15ème législature - QE 8676 Mme Émilie Bonnivard (Les Républicains) - Savoie
énergie et carburants - Conséquences absence renouvellement concessions ouvrages hydroélectriques
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 29/05/2018
Réponse JO le 13/11/2018
15ème législature - QE 6291 M. Saïd Ahamada (La République en Marche) - Bouches-du-Rhône
énergie et carburants - Incitations à la transition des armateurs vers le GNL - PLF 2019
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 13/03/2018
Réponse JO le 13/11/2018
15ème législature - QE 1293 M. Jean-Luc Warsmann (Les Constructifs : républicains, UDI, indépendants) - Ardennes
énergie et carburants - Réglementation en vigueur en termes d'éoliennes
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 26/09/2017
Réponse JO le 13/11/2018
15ème législature - QG 1369 Mme Valérie Rabault (Socialistes et apparentés) - Tarn-et-Garonne
énergie et carburants - fiscalité énergétique
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 08/11/2018
Réponse JO le 08/11/2018
15ème législature - QG 1361 M. Guillaume Garot (Socialistes et apparentés) - Mayenne
énergie et carburants - transition énergétique
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 08/11/2018
Réponse JO le 08/11/2018
15ème législature - QG 1359 Mme Clémentine Autain (La France insoumise) - Seine-Saint-Denis
énergie et carburants - prix des carburants
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 08/11/2018
Réponse JO le 08/11/2018
15ème législature - QG 1358 M. Laurent Furst (Les Républicains) - Bas-Rhin
énergie et carburants - prix de l'énergie
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 08/11/2018
Réponse JO le 08/11/2018
15ème législature - QG 1353 Mme Barbara Bessot Ballot (La République en Marche) - Haute-Saône
énergie et carburants - transition écologique
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 07/11/2018
Réponse JO le 07/11/2018