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- N° 2797 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n°1560).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Question au Gouvernement n° 1524 de M. Aurélien Rousseau
- Date de dépôt : 13/05/2026
- santé - Hantavirus - Hantavirus
- Question au Gouvernement n° 1528 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 13/05/2026
- santé - Hantavirus - Hantavirus
- Question au Gouvernement n° 1534 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 13/05/2026
- produits dangereux - Acétamipride - Acétamipride
- Question au Gouvernement n° 1532 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 13/05/2026
- drogue - Narcotrafic - Narcotrafic
- Question au Gouvernement n° 1539 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 13/05/2026
- énergie et carburants - Offre d’électricité en Charente - Offre d’électricité en Charente
- Question au Gouvernement n° 1529 de M. Jean-Victor Castor
- Date de dépôt : 13/05/2026
- outre-mer - Situation en Guyane - Situation en Guyane
- Question au Gouvernement n° 1525 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 13/05/2026
- anciens combattants et victimes de guerre - Relations avec l’Algérie - Relations avec l’Algérie
- Question au Gouvernement n° 1536 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 13/05/2026
- drogue - Narcotrafic - Narcotrafic
- Question au Gouvernement n° 1526 de Mme Léa Balage El Mariky
- Date de dépôt : 13/05/2026
- santé - Hantavirus - Hantavirus
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