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- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 12/05/2026
- - Audition de Mme Véronique Riotton, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, Mme Virginie Duby Muller, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Karine Lebon, rapporteures, sur le rapport d'information déposé par la délégation sur l'égalité salariale (n° 2370)
- Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/05/2026
- - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à protéger les enfants et à lutter contre les violences en milieu scolaire (n° 2708)
- - Désignation d'un membre de la mission d'information sur « Création, diffusion et acquisition des connaissances : comment l'IA transforme notre éducation et notre culture » (en remplacement de M. Emmanuel Grégoire)
- - Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel (n° 1560) (M. Belkhir Belhaddad, M. Lionel Duparay, Mme Sophie Mette, Mme Véronique Riotton, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 43 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
- Date de réunion : 12/05/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Patrice Vergriete, maire de Dunkerque
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
- Date de réunion : 12/05/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Arthur Mensch, cofondateur et directeur général de Mistral AI, et Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques et de la communication
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mai 2026
- Date de séance : 12/05/2026
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Transport maritime à propulsion vélique
- 4. Information et protection des victimes de violences sexistes et sexuelles
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 12/05/2026
- Examen, en application de l'article 88 du règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (n° 2755) (M. Jean-Pierre Vigier, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 12 mai 2026
- Date de séance : 12/05/2026
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 15091 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 12/05/2026
- personnes handicapées - Place du braille et accessibilité scolaire des élèves aveugles et malvoyants - Place du braille et accessibilité scolaire des élèves aveugles et malvoyants
- Question écrite n° 15042 de M. Corentin Le Fur
- Date de dépôt : 12/05/2026
- fonction publique hospitalière - Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers - Reconnaissance statutaire des ambulanciers hospitaliers
- Question écrite n° 15114 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 12/05/2026
- santé - Situation des infirmiers et infirmières d'Asalée - Situation des infirmiers et infirmières d'Asalée
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