Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 15012 de M. Alexis Jolly: Date de dépôt : 12/05/2026; énergie et carburants - Hausse du prix des carburants - Hausse du prix des carburants
Question écrite n° 15011 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 12/05/2026; énergie et carburants - Hausse du prix des carburants - Hausse du prix des carburants
Question écrite n° 15093 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 12/05/2026; personnes handicapées - Retards récurrents de versement des aides dans les ESAT - Retards récurrents de versement des aides dans les ESAT
N° 2772 - Proposition de résolution de Mme Anchya Bamana visant à abaisser l'âge de dépistage obligatoire du cancer du sein: Date de dépôt : 12/05/2026; Voir le dossier (Abaisser l'âge de dépistage obligatoire du cancer du sein)
Question écrite n° 14977 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 12/05/2026; animaux - Prolifération de frelons à pattes jaunes dans l'Avesnois - Prolifération de frelons à pattes jaunes dans l'Avesnois
Question écrite n° 15126 de M. Gabriel Amard: Date de dépôt : 12/05/2026; taxis - Détresse des artisans taxis titulaires d'ADS TPMR post-loi Thévenoud - Détresse des artisans taxis titulaires d'ADS TPMR post-loi Thévenoud
Question écrite n° 15051 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 12/05/2026; institutions sociales et médico sociales - Conséquence de la taxe apprentissage sur le secteur non lucratif - Conséquence de la taxe apprentissage sur le secteur non lucratif
Question écrite n° 14975 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 12/05/2026; animaux - Destruction des nids de frelons asiatiques - Destruction des nids de frelons asiatiques
Amendement n° 293 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 12/05/2026; Amendement de M. Belhaddad, rapporteur, Mme Mette, rapporteure Mme Riotton, rapporteure et M. Duparay, rapporteur - Après l'article 1ER C - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
Amendement n° 287 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560: Date de dépôt : 12/05/2026; Amendement de Mme Riotton, rapporteure - Article 1ER C - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)