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- Amendement n° 255 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 265 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 264 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 258 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 259 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 228 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Duparay, rapporteur - Article 9 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 256 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 257 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 268 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
- Amendement n° 226 - RELATIVE À L'ORGANISATION, À LA GESTION ET AU FINANCEMENT DU SPORT PROFESSIONNEL - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1560
- Date de dépôt : 11/05/2026
- Amendement de M. Belhaddad, rapporteur - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel)
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