Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 14853 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 05/05/2026; enseignement secondaire - Anonymisation des lycées d'origine des élèves sur Parcoursup - Anonymisation des lycées d'origine des élèves sur Parcoursup
Question écrite n° 14844 de M. Joël Bruneau: Date de dépôt : 05/05/2026; enfants - VAE pour les professionnels de la petite enfance - VAE pour les professionnels de la petite enfance
Question écrite n° 14962 de M. Marc Chavent: Date de dépôt : 05/05/2026; urbanisme - Prérogatives des maires en matière d'urbanisme - Prérogatives des maires en matière d'urbanisme
Question écrite n° 14931 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 05/05/2026; retraites : généralités - Prise en compte des périodes TUC dans l'accès au dispositif carrières longues - Prise en compte des périodes TUC dans l'accès au dispositif carrières longues
Question écrite n° 14803 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 05/05/2026; armes - Entraînements aux tirs et aux mises en situation des forces de l'ordre - Entraînements aux tirs et aux mises en situation des forces de l'ordre
Question écrite n° 14885 de M. Lionel Tivoli: Date de dépôt : 05/05/2026; lieux de privation de liberté - Conditions de travail et de sécurité au sein de la maison d'arrêt de Grasse - Conditions de travail et de sécurité au sein de la maison d'arrêt de Grasse
Question écrite n° 14871 de M. Christophe Blanchet: Date de dépôt : 05/05/2026; gendarmerie - Frais de déplacement des réservistes opérationnels de la gendarmerie nationale - Frais de déplacement des réservistes opérationnels de la gendarmerie nationale
Question écrite n° 14837 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 05/05/2026; élevage - Conséquences de la directive européenne IED 2.0 sur les élevages porcins - Conséquences de la directive européenne IED 2.0 sur les élevages porcins
Question écrite n° 14786 de M. Richard Ramos: Date de dépôt : 05/05/2026; agriculture - Agriculture - aléas climatiques - Agriculture - aléas climatiques
Question écrite n° 14947 de M. Sébastien Chenu: Date de dépôt : 05/05/2026; sécurité des biens et des personnes - Violences dans le Valenciennois - Violences dans le Valenciennois