Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 14413 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 21/04/2026; automobiles - Avenir de la radio embarquée dans les véhicules neufs - Avenir de la radio embarquée dans les véhicules neufs
Question écrite n° 14399 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 21/04/2026; animaux - Plan national de lutte contre le frelon asiatique - Plan national de lutte contre le frelon asiatique
Question écrite n° 14518 de M. Frédéric Maillot: Date de dépôt : 21/04/2026; outre-mer - Alerte sur la ligne budgétaire unique pour La Réunion - Alerte sur la ligne budgétaire unique pour La Réunion
Question écrite n° 14556 de M. Bruno Bilde: Date de dépôt : 21/04/2026; professions de santé - Difficultés de recrutement des masseurs-kinésithérapeutes - Difficultés de recrutement des masseurs-kinésithérapeutes
Question écrite n° 14562 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 21/04/2026; professions et activités sociales - Exclusion de la branche de l'aide à domicile du bonus attractivité - Exclusion de la branche de l'aide à domicile du bonus attractivité
Question écrite n° 14456 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 21/04/2026; enseignement - Crise écoles dans le 13 : proximité et infrastructures urgentes - Crise écoles dans le 13 : proximité et infrastructures urgentes
Question écrite n° 14549 de M. Romain Eskenazi: Date de dépôt : 21/04/2026; politique extérieure - Violences commises en Méditerranée par les garde-côtes libyens - Violences commises en Méditerranée par les garde-côtes libyens
Amendement n° 532 - ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030 ET DIVERSES DISPOSITIONS INTÉRESSANT LA DÉFENSE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2630: Date de dépôt : 21/04/2026; Amendement de M. Chenevard, rapporteur - Article PREMIER - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense)
Question écrite n° 14478 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 21/04/2026; formation professionnelle et apprentissage - Assujettissement à la taxe d'apprentissage du secteur privé non lucratif - Assujettissement à la taxe d'apprentissage du secteur privé non lucratif
Question écrite n° 14403 de Mme Marianne Maximi: Date de dépôt : 21/04/2026; associations et fondations - Taxe d'apprentissage : compenser une mesure qui met en danger les associations - Taxe d'apprentissage : compenser une mesure qui met en danger les associations