153616 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 713 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 21/04/2026
- personnes handicapées - Manque de places en structures pour jeunes en situation de handicap - Manque de places en structures pour jeunes en situation de handicap
- Question écrite n° 14435 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 21/04/2026
- défense - StravaLeaks - StravaLeaks
- Question orale sans débat n° 697 de Mme Catherine Hervieu
- Date de dépôt : 21/04/2026
- enseignement - Carte scolaire pour la rentrée 2026 en Côte-d'Or - Carte scolaire pour la rentrée 2026 en Côte-d'Or
- Question orale sans débat n° 720 de Mme Pascale Got
- Date de dépôt : 21/04/2026
- transports ferroviaires - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42 - Alerte sur les dysfonctionnements de la ligne TER 42
- Question orale sans débat n° 692 de Mme Sophie Mette
- Date de dépôt : 21/04/2026
- transports ferroviaires - Réévaluation du projet de LGV Bordeaux - Dax - Réévaluation du projet de LGV Bordeaux - Dax
- Question orale sans débat n° 709 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 21/04/2026
- aide aux victimes - Accompagnement psychologique des victimes de violences sexistes et sexuelles - Accompagnement psychologique des victimes de violences sexistes et sexuelles
- Question orale sans débat n° 722 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 21/04/2026
- personnes handicapées - Égalité des chances : des moyens insuffisants pour l'accompagnement des élèves - Égalité des chances : des moyens insuffisants pour l'accompagnement des élèves
- Question orale sans débat n° 724 de M. Antoine Valentin
- Date de dépôt : 21/04/2026
- élevage - Indemnisation des éleveurs et rémunération des vétérinaires suite à la DNC - Indemnisation des éleveurs et rémunération des vétérinaires suite à la DNC
- Question orale sans débat n° 698 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 21/04/2026
- enseignement maternel et primaire - Fermeture de classes - Fermeture de classes
- Question orale sans débat n° 715 de Mme Claire Marais-Beuil
- Date de dépôt : 21/04/2026
- intercommunalité - Parité au sein de l'exécutif des EPCI - Parité au sein de l'exécutif des EPCI
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