Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 14302 de M. Dominique Potier: Date de dépôt : 14/04/2026; maladies - Prise en charge des sarcomes - Prise en charge des sarcomes
Question écrite n° 14244 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 14/04/2026; économie sociale et solidaire - Moyens des régies de quartier - Moyens des régies de quartier
Question écrite n° 14301 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 14/04/2026; logement : aides et prêts - Place de l'isolation thermique dans le dispositif MaPrimeRénov' - Place de l'isolation thermique dans le dispositif MaPrimeRénov'
Question écrite n° 14260 de Mme Sophie Ricourt Vaginay: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement maternel et primaire - Critères d'allocation des moyens d'enseignement dans les communes rurales - Critères d'allocation des moyens d'enseignement dans les communes rurales
Question écrite n° 14228 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 14/04/2026; commerce et artisanat - Statut de conjoint collaborateur - Statut de conjoint collaborateur
Question écrite n° 14196 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 14/04/2026; animaux - Mise en oeuvre et financement du plan de lutte contre le frelon asiatique - Mise en oeuvre et financement du plan de lutte contre le frelon asiatique
Question écrite n° 14191 de Mme Mathilde Feld: Date de dépôt : 14/04/2026; agriculture - Hausse du GNR utilisé dans l'agriculture - Hausse du GNR utilisé dans l'agriculture
Question écrite n° 14344 de M. Jérôme Guedj: Date de dépôt : 14/04/2026; professions de santé - Manque d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (IBODE) - Manque d'infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (IBODE)
Question écrite n° 14263 de M. Auguste Evrard: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement maternel et primaire - Nouvelle carte scolaire et fermeture des classes dans le Pas-de-Calais - Nouvelle carte scolaire et fermeture des classes dans le Pas-de-Calais
Question écrite n° 14359 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 14/04/2026; santé - Dysfonctionnements de la régulation dentaire au sein du SAS - Dysfonctionnements de la régulation dentaire au sein du SAS