Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 14270 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 14/04/2026; établissements de santé - Télévision payante à l'hôpital - Télévision payante à l'hôpital
Question écrite n° 14358 de M. Emmanuel Taché: Date de dépôt : 14/04/2026; santé - Crise du dispositif Asalée et déséquilibres du système de santé public - Crise du dispositif Asalée et déséquilibres du système de santé public
Question écrite n° 14312 de Mme Clémence Guetté: Date de dépôt : 14/04/2026; ordre public - Entraves à la liberté de manifester subies par plusieurs lycéens - Entraves à la liberté de manifester subies par plusieurs lycéens
Question écrite n° 14261 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 14/04/2026; enseignement maternel et primaire - Fermeture d'école et accord du maire - Fermeture d'école et accord du maire
Question écrite n° 14371 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 14/04/2026; taxis - Crise des taxis conventionnés et hausse du carburant - Crise des taxis conventionnés et hausse du carburant
Question écrite n° 14295 de Mme Florence Joubert: Date de dépôt : 14/04/2026; jeunes - Cadre national des accueils collectifs de mineurs issus de l'ASE - Cadre national des accueils collectifs de mineurs issus de l'ASE
Question écrite n° 14272 de Mme Tiffany Joncour: Date de dépôt : 14/04/2026; examens, concours et diplômes - Accès au bac et au DAEU : des conditions d'âge sources d'inégalités - Accès au bac et au DAEU : des conditions d'âge sources d'inégalités
Question écrite n° 14343 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 14/04/2026; professions de santé - Hausse des carburants et soutenabilité économique des soins à domicile - Hausse des carburants et soutenabilité économique des soins à domicile
Question écrite n° 14315 de Mme Béatrice Bellay: Date de dépôt : 14/04/2026; outre-mer - Continuité territoriale : une rupture d'égalité insoutenable - Continuité territoriale : une rupture d'égalité insoutenable
Question écrite n° 14216 de M. Boris Vallaud: Date de dépôt : 14/04/2026; assurance maladie maternité - Prise en charge des dispositifs de communication alternative et améliorée - Prise en charge des dispositifs de communication alternative et améliorée