Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 14304 de M. René Lioret: Date de dépôt : 14/04/2026; maladies - Prise en charge du syndrome des ovaires polykystiques (SOPK) - Prise en charge du syndrome des ovaires polykystiques (SOPK)
Question écrite n° 14299 de M. Sylvain Carrière: Date de dépôt : 14/04/2026; logement - Intégration des publics prioritaires dans les projets d'habitats participatifs - Intégration des publics prioritaires dans les projets d'habitats participatifs
Question écrite n° 14241 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 14/04/2026; drogue - Produits à base de CBD mais altérés par des cannabinoïdes de synthèse - Produits à base de CBD mais altérés par des cannabinoïdes de synthèse
Question écrite n° 14192 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 14/04/2026; aide aux victimes - Protection des victimes face aux cyberviolences transnationales - Protection des victimes face aux cyberviolences transnationales
Question écrite n° 14189 de Mme Marie-Christine Dalloz: Date de dépôt : 14/04/2026; agriculture - Crise énergétique dans le monde agricole - Crise énergétique dans le monde agricole
Question écrite n° 14298 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 14/04/2026; logement - Ascenseurs équipés de dispositifs 2G - Ascenseurs équipés de dispositifs 2G
Question écrite n° 14375 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 14/04/2026; transports aériens - Révision du règlement (CE) n°261/2004 relatif aux droits des passagers aériens - Révision du règlement (CE) n°261/2004 relatif aux droits des passagers aériens
Question écrite n° 14221 de Mme Fatiha Keloua Hachi: Date de dépôt : 14/04/2026; banques et établissements financiers - Fraudes aux faux conseillers bancaires - Fraudes aux faux conseillers bancaires
Question écrite n° 14300 de M. Emmanuel Maurel: Date de dépôt : 14/04/2026; logement - Participation des employeurs à l'effort de construction de logements - Participation des employeurs à l'effort de construction de logements
Question écrite n° 14286 de Mme Julie Lechanteux: Date de dépôt : 14/04/2026; impôts et taxes - Réforme de la TEAMUP : un retour au dialogue est-il possible ? - Réforme de la TEAMUP : un retour au dialogue est-il possible ?