153616 résultats trouvés
- Question écrite n° 14242 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 14/04/2026
- eau et assainissement - Suivi de la directive révisée sur le traitement des eaux urbaines résiduelles - Suivi de la directive révisée sur le traitement des eaux urbaines résiduelles
- Question écrite n° 14251 de Mme Tiffany Joncour
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enfants - Inégalités territoriales et prise en charge des prématurés - Inégalités territoriales et prise en charge des prématurés
- Question écrite n° 14235 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 14/04/2026
- déchets - Conséquences de la crise de la filière REP du textile usagé sur les recycleries - Conséquences de la crise de la filière REP du textile usagé sur les recycleries
- Question écrite n° 14265 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enseignement privé - Fragilité des établissements privés d'enseignement supérieur - Fragilité des établissements privés d'enseignement supérieur
- Question écrite n° 14254 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 14/04/2026
- enfants - Prise en charge des nouveau-nés prématurés dans l'Yonne - Prise en charge des nouveau-nés prématurés dans l'Yonne
- Question écrite n° 14363 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 14/04/2026
- santé - Soutien des infirmières et infirmiers Asalée et des soins coordonnés en France - Soutien des infirmières et infirmiers Asalée et des soins coordonnés en France
- Question écrite n° 14362 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 14/04/2026
- santé - Situation préoccupante de l'association Asalée - Situation préoccupante de l'association Asalée
- Question écrite n° 14336 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 14/04/2026
- prestations familiales - Décalage de la majoration des allocations familiales - Décalage de la majoration des allocations familiales
- Question écrite n° 14207 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
- Date de dépôt : 14/04/2026
- aquaculture et pêche professionnelle - Pêche artisanale normande : les contraintes du règlement européen « contrôle » - Pêche artisanale normande : les contraintes du règlement européen « contrôle »
- Question écrite n° 14305 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 14/04/2026
- maladies - Reconnaissance et prise en charge de l'obésité comme maladie chronique grave - Reconnaissance et prise en charge de l'obésité comme maladie chronique grave
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