Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question au Gouvernement n° 1420 de M. Jean-Victor Castor: Date de dépôt : 02/04/2026; politique extérieure - Situation à Cuba - Situation à Cuba
Question au Gouvernement n° 1418 de M. Max Mathiasin: Date de dépôt : 02/04/2026; politique extérieure - Abstention de la France sur le vote d'une résolution sur l'esclavage à l'ONU - Abstention de la France sur le vote d'une résolution sur l'esclavage à l'ONU
Question au Gouvernement n° 1421 de Mme Hanane Mansouri: Date de dépôt : 02/04/2026; culture - Attribution des aides du CNC - Attribution des aides du CNC
Question au Gouvernement n° 1416 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 02/04/2026; santé - Exposition au cadmium - Exposition au cadmium
Question au Gouvernement n° 1419 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 02/04/2026; sécurité sociale - Lutte contre la fraude aux arrêts maladie - Lutte contre la fraude aux arrêts maladie
Question au Gouvernement n° 1411 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 02/04/2026; transports routiers - Mouvement des transporteurs routiers - Mouvement des transporteurs routiers
Question au Gouvernement n° 1413 de Mme Murielle Lepvraud: Date de dépôt : 02/04/2026; enseignement - Suppressions de postes à l'éducation nationale - Suppressions de postes à l'éducation nationale
Amendement n° 50 - ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2615: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
Amendement n° 2 - ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2615: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Tavel, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, Mme Trouvé et M. Vannier - Article PREMIER - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)
Amendement n° 5 - ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DU TRANSPORT MARITIME À PROPULSION VÉLIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2615: Date de dépôt : 02/04/2026; Amendement de M. Coquerel, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, M. Guiraud, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Aurélien Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Article 3 - Rejeté; Voir le dossier (Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique)