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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 01/04/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nagui Fam, présentateur et producteur audiovisuel
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 avril 2026
Date de séance : 01/04/2026
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Lutte contre les fraudes sociales et fiscales
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
Date de réunion : 01/04/2026
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Emmanuel de Oliveira, président de la Société nationale de sauvetage en mer (SNSM)
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/04/2026
  1. Audition M. Daniel Sauvaitre, président, M. Jeff Mahintach, secrétaire général, et M. Alexis Degouy, directeur général et de l'interprofession des fruits et légumes frais (Interfel).
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/04/2026
  1. Audition, ouverte à la presse de M. Olivier Zajec, professeur des universités et directeur de l'Institut d'études de stratégie et de défense (IESD) à l'université Jean-Moulin-Lyon 3 et de Mme Emmanuelle Maitre, chargée de recherche à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS), sur la thématique de la dissuasion.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 01/04/2026
  1. - Audition de M. Charles Torossian, président du Conseil d'évaluation de l'école
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/04/2026
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur les derniers développements et les perspectives d'évolution de la situation en Iran suite à l'opération américano-israélienne déclenchée le 28 février 2026, avec la participation de Mme Grace Wermenbol, chercheuse invitée au German Marshall Fund et au Centre d'études stratégiques de La Haye, Mme Mariam Pirzadeh, journaliste à France 24, autrice du documentaire Iran, la révolte massacrée, et M. Farid Vahid, chercheur en relations internationales, codirecteur de l'Observatoire de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient à la Fondation Jean Jaurès ;
  2. – Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (sous réserve de son dépôt).
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 01/04/2026
  1. - Examen de la proposition de loi portant création d'une carte famille ouverte dès le deuxième enfant (n° 2495) (M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteur)
  2. - Examen de la proposition de loi visant à accélérer la prévention cardio-neuro-vasculaire et à anticiper un risque sanitaire et social majeur (n° 2309) (M. Yannick Neuder, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/04/2026
  1. Examen de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (n° 1502) (1).
  2. (1) En application de l'article 86 alinéa 5 du Règlement de l'Assemblée nationale, la date limite de dépôt des amendements a été fixée au samedi 28 mars, à 17 heures.
  3. Les amendements doivent être déposés à l'adresse http://eloi depuis le réseau de l'Assemblée nationale ou https://portail.assemblee-nationale.fr depuis Internet.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/04/2026
  1. Examen de la proposition de loi visant à prévenir l'utilisation de contrats d'énergie pour légitimer des occupations illicites (n° 2492) (M. Sylvain Berrios, rapporteur).