153616 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 677 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- Date de dépôt : 31/03/2026
- établissements de santé - Situation dégradée des services d'urgences des Hospices civils de Lyon - Situation dégradée des services d'urgences des Hospices civils de Lyon
- Question orale sans débat n° 665 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 31/03/2026
- retraites : généralités - Assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF) - Assurance vieillesse des parents au foyer (AVPF)
- Question orale sans débat n° 669 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 31/03/2026
- transports ferroviaires - Projet de Ligne nouvelle du Sud-Ouest (LNSO) - Projet de Ligne nouvelle du Sud-Ouest (LNSO)
- Question orale sans débat n° 663 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 31/03/2026
- aide aux victimes - Reconnaissance du statut des anciens otages français détenus illégalement - Reconnaissance du statut des anciens otages français détenus illégalement
- Question orale sans débat n° 670 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enseignement supérieur - Académie de Normandie privée d'un M2E d'éducation musicale et de chant choral - Académie de Normandie privée d'un M2E d'éducation musicale et de chant choral
- Question orale sans débat n° 674 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 31/03/2026
- entreprises - Impact de la facturation électronique sur le quotidien des petites entreprises - Impact de la facturation électronique sur le quotidien des petites entreprises
- Question orale sans débat n° 683 de Mme Anchya Bamana
- Date de dépôt : 31/03/2026
- outre-mer - Manque d'eau à Mayotte - Manque d'eau à Mayotte
- Question orale sans débat n° 672 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 31/03/2026
- transports par eau - Pavillon remorquage - Pavillon remorquage
- Question orale sans débat n° 686 de M. Philippe Naillet
- Date de dépôt : 31/03/2026
- outre-mer - Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF) à La Réunion - Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF) à La Réunion
- Question orale sans débat n° 687 de Mme Estelle Mercier
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enseignement supérieur - Mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro pour les étudiants - Mise en œuvre de la généralisation du repas à un euro pour les étudiants
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