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- Question écrite n° 13948 de M. Maxime Michelet
- Date de dépôt : 31/03/2026
- patrimoine culturel - Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle - Situation financière critique du muséum national d'histoire naturelle
- Question écrite n° 13975 de M. Stéphane Buchou
- Date de dépôt : 31/03/2026
- retraites : généralités - Prise en compte des périodes TUC dans retraite - Prise en compte des périodes TUC dans retraite
- Question écrite n° 13846 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 31/03/2026
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- Question écrite n° 13954 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 31/03/2026
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- Question écrite n° 13905 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 31/03/2026
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- Question écrite n° 13857 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 31/03/2026
- assurance complémentaire - Conséquences de la réforme de la protection sociale complémentaire (PSC) - Conséquences de la réforme de la protection sociale complémentaire (PSC)
- Question écrite n° 13877 de M. Stéphane Delautrette
- Date de dépôt : 31/03/2026
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- Question écrite n° 13909 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 31/03/2026
- examens, concours et diplômes - Conditions d'accès au baccalauréat en candidat libre et au DAEU - Conditions d'accès au baccalauréat en candidat libre et au DAEU
- Question écrite n° 13897 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enseignement - Menace sur l'école en Seine-Saint-Denis - Menace sur l'école en Seine-Saint-Denis
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