153616 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 661 de M. Eric Liégeon
- Date de dépôt : 31/03/2026
- fonctionnaires et agents publics - Élargissement indemnité de résidence aux fonctionnaires du département du Doubs - Élargissement indemnité de résidence aux fonctionnaires du département du Doubs
- Question orale sans débat n° 664 de M. Benoît Biteau
- Date de dépôt : 31/03/2026
- agriculture - NGT : la souveraineté semencière de l'agriculture française et européenne - NGT : la souveraineté semencière de l'agriculture française et européenne
- Question orale sans débat n° 678 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 31/03/2026
- établissements de santé - Situation du centre hospitalier de la Haute vallée de la Moselle - Situation du centre hospitalier de la Haute vallée de la Moselle
- Question écrite n° 13893 de Mme Christine Le Nabour
- Date de dépôt : 31/03/2026
- enfants - Mise en œuvre du décret n° 2025-304 - Mise en œuvre du décret n° 2025-304
- Question orale sans débat n° 688 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 31/03/2026
- montagne - Adaptation du cadre GEMAPI aux ouvrages de protection en montagne - Adaptation du cadre GEMAPI aux ouvrages de protection en montagne
- Question orale sans débat n° 679 de Mme Audrey Abadie-Amiel
- Date de dépôt : 31/03/2026
- collectivités territoriales - Décentralisation et compétence d'AODE - Décentralisation et compétence d'AODE
- Question orale sans débat n° 676 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 31/03/2026
- personnes handicapées - Manque de place en IME : le Gouvernement est responsable ! - Manque de place en IME : le Gouvernement est responsable !
- Question orale sans débat n° 690 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 31/03/2026
- médecine - Instauration d'une première année de médecine à Guéret - Instauration d'une première année de médecine à Guéret
- Question orale sans débat n° 662 de M. Nicolas Tryzna
- Date de dépôt : 31/03/2026
- lieux de privation de liberté - Restructuration du centre pénitentiaire de Fresnes - Restructuration du centre pénitentiaire de Fresnes
- Question orale sans débat n° 685 de M. Théo Bernhardt
- Date de dépôt : 31/03/2026
- santé - Désertification médicale à Wissembourg - Désertification médicale à Wissembourg
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