153616 résultats trouvés
- Question écrite n° 13788 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 24/03/2026
- pharmacie et médicaments - Prise en charge des traitements innovants contre la migraine chronique sévère - Prise en charge des traitements innovants contre la migraine chronique sévère
- Question écrite n° 13820 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 24/03/2026
- santé - Situation financière et suspension des financements du dispositif Asalée - Situation financière et suspension des financements du dispositif Asalée
- Question écrite n° 13765 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 24/03/2026
- logement - Statut du bailleur privé, conditions et évolution de l'amortissement - Statut du bailleur privé, conditions et évolution de l'amortissement
- Question écrite n° 13791 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 24/03/2026
- pollution - Épandage des boues sur le Plateau de Sault - Épandage des boues sur le Plateau de Sault
- Question écrite n° 13755 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 24/03/2026
- hôtellerie et restauration - Adaptation de l'art. R.126-5 code de la construction à la vente de murs mixtes - Adaptation de l'art. R.126-5 code de la construction à la vente de murs mixtes
- Question écrite n° 13748 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 24/03/2026
- étrangers - Dématérialisation des formations en langue française délivrées aux migrants - Dématérialisation des formations en langue française délivrées aux migrants
- Question écrite n° 13800 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 24/03/2026
- retraites : généralités - Anciens bénéficiaires des TUC - Anciens bénéficiaires des TUC
- Question écrite n° 13805 de Mme Valérie Rossi
- Date de dépôt : 24/03/2026
- retraites : généralités - Retraite anticipée : prise en compte des périodes de TUC - Retraite anticipée : prise en compte des périodes de TUC
- Question écrite n° 13708 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 24/03/2026
- armes - Données relatives aux armes, armuriers et détenteurs légaux en France - Données relatives aux armes, armuriers et détenteurs légaux en France
- Question écrite n° 13814 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 24/03/2026
- santé - Difficultés pour les infirmières et infirmiers du dispositif ASALÉE - Difficultés pour les infirmières et infirmiers du dispositif ASALÉE
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