Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 13767 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 24/03/2026; maladies - Moyens alloués à la recherche contre le cancer - Moyens alloués à la recherche contre le cancer
Question écrite n° 13739 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 24/03/2026; énergie et carburants - Inflation prix de l'électricité indexé sur le gaz - Inflation prix de l'électricité indexé sur le gaz
Question écrite n° 13738 de Mme Véronique Louwagie: Date de dépôt : 24/03/2026; énergie et carburants - Inflation des prix du pétrole - Inflation des prix du pétrole
Amendement n° 1 - RELATIF À L’EXTENSION DES PRÉROGATIVES, DES MOYENS, DE L’ORGANISATION ET DU CONTRÔLE DES POLICES MUNICIPALES ET DES GARDES CHAMPÊTRES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2464: Date de dépôt : 24/03/2026; Amendement de Mme Mansouri, M. Lenoir, M. Allisio, M. Perez, Mme Florence Goulet, Mme Bamana, M. Emmanuel Taché, M. Jolly, M. Loubet, M. Lottiaux, M. Chenu, Mme Diaz, M. Chudeau, M. Ballard, Mme Martinez, M. Chaix, M. Allegret-Pilot, M. Verny, M. Markowsky et M. Dessigny - Après l'article 7 TER - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres)
Question écrite n° 13817 de M. Stéphane Mazars: Date de dépôt : 24/03/2026; santé - Prévention et soins bucco-dentaires : sécuriser les dispositifs mobiles - Prévention et soins bucco-dentaires : sécuriser les dispositifs mobiles
Question écrite n° 13777 de Mme Laetitia Saint-Paul: Date de dépôt : 24/03/2026; Mutualité sociale agricole - Moyens alloués à la MSA pour répondre aux besoins croissants du secteur agricole - Moyens alloués à la MSA pour répondre aux besoins croissants du secteur agricole
Question écrite n° 13702 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 24/03/2026; animaux - Application loi n° 2025-237 filière apicole - Application loi n° 2025-237 filière apicole
Question écrite n° 13773 de M. Joël Bruneau: Date de dépôt : 24/03/2026; Mutualité sociale agricole - Adéquation entre les moyens et les missions attribués aux MSA - Adéquation entre les moyens et les missions attribués aux MSA
Question écrite n° 13749 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 24/03/2026; femmes - Mise en œuvre du remboursement des protections périodiques réutilisables - Mise en œuvre du remboursement des protections périodiques réutilisables
Question écrite n° 13703 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 24/03/2026; animaux - Publication du plan national de lutte contre le frelon asiatique - Publication du plan national de lutte contre le frelon asiatique