Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153783 résultats trouvés

Question écrite n° 704 de M. Christophe Plassard: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité sociale - Prise en charge des appareils auditifs CROS et BiCROS - Prise en charge des appareils auditifs CROS et BiCROS
Question écrite n° 124 de M. Daniel Grenon: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Absence de soutien financier pour les refuges d'animaux - Absence de soutien financier pour les refuges d'animaux
Question écrite n° 3449 de M. Jean-Claude Raux: Date de dépôt : 28/01/2025; eau et assainissement - Définition par arrêté des points de prélèvements sensibles - Définition par arrêté des points de prélèvements sensibles
Question écrite n° 595 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Remplacement des médecins qui partent à la retraite - Remplacement des médecins qui partent à la retraite
Question écrite n° 1264 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 22/10/2024; ordre public - Urgence de dissoudre les groupuscules - Urgence de dissoudre les groupuscules
Question écrite n° 1603 de M. François Gernigon: Date de dépôt : 05/11/2024; agriculture - Lutte contre le frelon asiatique - Lutte contre le frelon asiatique
Dossier législatif - Sauvetage des micro-entreprises
Dossier législatif - Lutter contre les discriminations à l’encontre des réservistes
Amendement n° 366 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 907: Date de dépôt : 01/03/2025; Amendement de M. Bernalicis, M. Léaument, Mme Élisa Martin, Mme Cathala et M. Portes - Avant l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Question écrite n° 1312 de M. José Beaurain: Date de dépôt : 22/10/2024; presse et livres - Baisse de diffusion et hausse des aides : cohérence de l'aide à la presse ? - Baisse de diffusion et hausse des aides : cohérence de l'aide à la presse ?