153616 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1326 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 19/03/2026
- catastrophes naturelles - Prévention des crues et des inondations - Prévention des crues et des inondations
- Question au Gouvernement n° 1330 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 19/03/2026
- industrie - Site stellantis de Poissy - Site stellantis de Poissy
- Amendement n° 1 - PERMETTRE L'OUVERTURE DES BOULANGERIES TOUS LES JOURS DE LA SEMAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2503
- Date de dépôt : 19/03/2026
- Amendement de M. Monnet, Mme Lebon et les membres du groupe Gauche Démocrate et Républicaine - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Permettre l'ouverture des boulangeries tous les jours de la semaine)
- Amendement n° 2 - PERMETTRE L'OUVERTURE DES BOULANGERIES TOUS LES JOURS DE LA SEMAINE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2503
- Date de dépôt : 19/03/2026
- Amendement de Mme Lebon, M. Monnet et les membres du groupe Gauche Démocrate et Républicaine - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Permettre l'ouverture des boulangeries tous les jours de la semaine)
- Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
- Date de réunion : 18/03/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Mayenobe, directrice générale déléguée de la Caisse des dépôts, directrice des opérations et du pilotage de la transformation opérationnelle, M. Arnaud Martin, directeur des risques opérationnels, M. Patrick Laurens-Frings, directeur de la transformation opérationnelle, digitale et des systèmes d'information du groupe, et M. Philippe Blanchot, directeur des relations institutionnelles, internationales et européennes
- Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
- Date de réunion : 18/03/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Luzeaux, général de division, chargé de mission « transformation numérique » auprès du commandant suprême allié pour la transformation de l'Otan
- N° 2575 - Proposition de résolution de M. Stéphane Viry visant à faire du don de plasma la grande cause nationale 2027
- Date de dépôt : 18/03/2026
- Voir le dossier (Faire du don de plasma la grande cause nationale 2027)
- Amendement n° 14 - VISANT À GARANTIR LE DROIT DE VISITE DES PARLEMENTAIRES ET DES BÂTONNIERS DANS LES LIEUX DE PRIVATION DE LIBERTÉ - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2511
- Date de dépôt : 18/03/2026
- Amendement de Mme Karamanli, Mme Capdevielle, M. Saulignac, Mme Allemand, M. Christophle, M. Houlié, M. Pena, Mme Thiébault-Martinez, M. Vicot et M. William - Article UNIQUE - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté)
- Amendement n° 1 - VISANT À INSTAURER UNE PROCÉDURE SIMPLIFIÉE DE RECOUVREMENT DES CRÉANCES COMMERCIALES INCONTESTÉES - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2413
- Date de dépôt : 18/03/2026
- Amendement de Mme Faucillon et Mme K/Bidi - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les dépendances structurelles et les vulnérabilités systémiques dans le secteur du numérique et les risques pour l'indépendance de la France
- Date de réunion : 17/03/2026
- – Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Vilboeuf, directeur par intérim de la plateforme des données de santé – Health Data Hub
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