Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question écrite n° 13548 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 17/03/2026; agriculture - Dispositifs mis en œuvre pour éviter une flambée du coût des engrais - Dispositifs mis en œuvre pour éviter une flambée du coût des engrais
Question écrite n° 13672 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 17/03/2026; retraites : généralités - TUC - Dispositif départ en retraite carrière longue - TUC - Dispositif départ en retraite carrière longue
Question écrite n° 13632 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 17/03/2026; logement - Crise du logement - Crise du logement
Question écrite n° 13669 de M. Hubert Ott: Date de dépôt : 17/03/2026; retraites : généralités - Cumul emploi-retraite et besoins de main-d'oeuvre dans les secteurs en tension - Cumul emploi-retraite et besoins de main-d'oeuvre dans les secteurs en tension
Question écrite n° 13679 de Mme Marie-Noëlle Battistel: Date de dépôt : 17/03/2026; santé - Les complications liées à la pose de prothéses dans le cadre d'hernies - Les complications liées à la pose de prothéses dans le cadre d'hernies
Question écrite n° 13611 de Mme Marie-José Allemand: Date de dépôt : 17/03/2026; femmes - Mise en œuvre du remboursement des protections périodiques réutilisables - Mise en œuvre du remboursement des protections périodiques réutilisables
Question écrite n° 13574 de Mme Sandra Delannoy: Date de dépôt : 17/03/2026; élevage - Concurrence entre éleveurs professionnels et amateurs dans la filière équine - Concurrence entre éleveurs professionnels et amateurs dans la filière équine
Question écrite n° 13627 de M. Antoine Valentin: Date de dépôt : 17/03/2026; justice - Organisation des audiences judiciaires liée à des considérations religieuses - Organisation des audiences judiciaires liée à des considérations religieuses
Question écrite n° 13573 de Mme Ersilia Soudais: Date de dépôt : 17/03/2026; eau et assainissement - Vulnérabilité de l'usine d'eau potable d'Annet-sur-Marne face au risque de crue - Vulnérabilité de l'usine d'eau potable d'Annet-sur-Marne face au risque de crue
Question écrite n° 13619 de M. Lionel Causse: Date de dépôt : 17/03/2026; impôts et taxes - Modalités d'application du dispositif dit « statut du bailleur privé » - Modalités d'application du dispositif dit « statut du bailleur privé »