153616 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 627 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 17/03/2026
- eau et assainissement - Captages d'eau potable d'Ingré et d'Ormes - Captages d'eau potable d'Ingré et d'Ormes
- Question orale sans débat n° 626 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 17/03/2026
- transports ferroviaires - Financements dans le transport ferroviaire et les lignes intermédiaires - Financements dans le transport ferroviaire et les lignes intermédiaires
- Question écrite n° 13583 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Nécessaire plafonnement des taxes sur le carburant - Nécessaire plafonnement des taxes sur le carburant
- Question écrite n° 13582 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Impact du conflit au Moyen-Orient sur les prix des carburants en France - Impact du conflit au Moyen-Orient sur les prix des carburants en France
- Question écrite n° 13578 de M. Laurent Mazaury
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Explosion injustifiée des prix des carburants et spéculation - Explosion injustifiée des prix des carburants et spéculation
- Question écrite n° 13694 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxis - Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale - Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale
- Question orale sans débat n° 630 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 17/03/2026
- transports ferroviaires - Ligne TGV Strasbourg Marseille - Ligne TGV Strasbourg Marseille
- Question écrite n° 13577 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Conséquences de la guerre au Moyen-Orient sur le prix du carburant - Conséquences de la guerre au Moyen-Orient sur le prix du carburant
- Question écrite n° 13685 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- sécurité des biens et des personnes - Évolution du régime de la NPFR - Évolution du régime de la NPFR
- Question écrite n° 13692 de Mme Frédérique Meunier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Statut d'activité de transports des vols de montgolfière - Statut d'activité de transports des vols de montgolfière
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