Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153616 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 628 de Mme Dominique Voynet: Date de dépôt : 17/03/2026; énergie et carburants - Viabilité économique et technique du projet éolien offshore Pennavel - Viabilité économique et technique du projet éolien offshore Pennavel
Question écrite n° 13652 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 17/03/2026; politique extérieure - Mission de l'OSCE concernant la situation des droits de l'homme en Géorgie - Mission de l'OSCE concernant la situation des droits de l'homme en Géorgie
Question orale sans débat n° 643 de M. Laurent Mazaury: Date de dépôt : 17/03/2026; culture - Concurrence entre multiplexes et cinémas de proximité - Concurrence entre multiplexes et cinémas de proximité
Question orale sans débat n° 624 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 17/03/2026; transports ferroviaires - Avenir de la LNPN - Avenir de la LNPN
Question orale sans débat n° 641 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 17/03/2026; enseignement - Non-remplacement des enseignants et inégalités scolaires en Seine-Saint-Denis - Non-remplacement des enseignants et inégalités scolaires en Seine-Saint-Denis
Question orale sans débat n° 640 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 17/03/2026; étrangers - Dangers des évolutions de l'apprentissage du français pour les allophones - Dangers des évolutions de l'apprentissage du français pour les allophones
Question orale sans débat n° 625 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 17/03/2026; communes - Ressources des communes - Ressources des communes
Question orale sans débat n° 636 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 17/03/2026; ordre public - Nuisances épiceries de nuit - Nuisances épiceries de nuit
Question orale sans débat n° 642 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 17/03/2026; commerce extérieur - Taxe "petits colis" - Taxe "petits colis"
Question écrite n° 13581 de M. Sébastien Peytavie: Date de dépôt : 17/03/2026; énergie et carburants - Hausse des prix du carburant : la ruralité en première ligne ! - Hausse des prix du carburant : la ruralité en première ligne !