153616 résultats trouvés
- Question écrite n° 13620 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 17/03/2026
- industrie - Conséquences de la poursuite de la désindustrialisation de la France - Conséquences de la poursuite de la désindustrialisation de la France
- Question écrite n° 13614 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- frontaliers - Difficultés rencontrées par les travailleurs frontaliers avec la Suisse - Difficultés rencontrées par les travailleurs frontaliers avec la Suisse
- Question écrite n° 13585 de Mme Isabelle Santiago
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enfants - Réorganisation du SNATED - Réorganisation du SNATED
- Question écrite n° 13645 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 17/03/2026
- personnes handicapées - Fin de l'assimilation de la pension d'invalidité à un revenu professionnel - Fin de l'assimilation de la pension d'invalidité à un revenu professionnel
- Question écrite n° 13647 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 17/03/2026
- pharmacie et médicaments - Manque de pharmaciens gérants titulaires au sein des PUI - Manque de pharmaciens gérants titulaires au sein des PUI
- Question écrite n° 13666 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 17/03/2026
- professions et activités sociales - Prime Ségur aux travailleurs sociaux de la CAF, la CARSAT-CRAMIF et de la MSA - Prime Ségur aux travailleurs sociaux de la CAF, la CARSAT-CRAMIF et de la MSA
- Question écrite n° 13613 de Mme Christine Pirès Beaune
- Date de dépôt : 17/03/2026
- formation professionnelle et apprentissage - Plafond du CPF - Plafond du CPF
- Question écrite n° 13687 de Mme Anne-Laure Blin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- services à la personne - Exonération de cotisations patronales « Aide à domicile » - Exonération de cotisations patronales « Aide à domicile »
- Question écrite n° 13584 de M. Matthieu Bloch
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - TIPP flottante - TIPP flottante
- Question écrite n° 13575 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 17/03/2026
- élevage - Fermeture des abattoirs de proximité - Fermeture des abattoirs de proximité
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