153681 résultats trouvés
- Question écrite n° 13676 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 17/03/2026
- santé - Démantèlement de santé publique France - Démantèlement de santé publique France
- Question écrite n° 13654 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 17/03/2026
- politique extérieure - Personnes disparues en Syrie - Personnes disparues en Syrie
- Question écrite n° 13618 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- impôts et taxes - Exonérations fiscales dont bénéficie le Qatar - Exonérations fiscales dont bénéficie le Qatar
- Question écrite n° 13691 de Mme Sandra Delannoy
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Fiscalité applicable à la filière équine - Fiscalité applicable à la filière équine
- Question écrite n° 13641 de Mme Mereana Reid Arbelot
- Date de dépôt : 17/03/2026
- outre-mer - Conséquences du règlement ReFuelEU Aviation pour les territoires ultramarins - Conséquences du règlement ReFuelEU Aviation pour les territoires ultramarins
- Question écrite n° 13670 de Mme Manon Bouquin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- retraites : généralités - Réforme du cumul emploi-retraite - transport routier de voyageurs - Réforme du cumul emploi-retraite - transport routier de voyageurs
- Question écrite n° 13636 de Mme Karen Erodi
- Date de dépôt : 17/03/2026
- lois - Retard décret participation employeur PSC fonction publique hospitalière - Retard décret participation employeur PSC fonction publique hospitalière
- Question écrite n° 13547 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 17/03/2026
- agriculture - Conséquences de la guerre en Iran sur le marché mondial des engrais azotés - Conséquences de la guerre en Iran sur le marché mondial des engrais azotés
- Question écrite n° 13596 de Mme Sandrine Nosbé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement supérieur - Précarisation grimpante des universités publiques - Précarisation grimpante des universités publiques
- Question écrite n° 13595 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement supérieur - Financement des universités publiques et de la recherche - Financement des universités publiques et de la recherche
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats