153779 résultats trouvés
- Question écrite n° 13694 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxis - Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale - Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale
- Question orale sans débat n° 630 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 17/03/2026
- transports ferroviaires - Ligne TGV Strasbourg Marseille - Ligne TGV Strasbourg Marseille
- Question écrite n° 13577 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Conséquences de la guerre au Moyen-Orient sur le prix du carburant - Conséquences de la guerre au Moyen-Orient sur le prix du carburant
- Question écrite n° 13685 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- sécurité des biens et des personnes - Évolution du régime de la NPFR - Évolution du régime de la NPFR
- Question écrite n° 13692 de Mme Frédérique Meunier
- Date de dépôt : 17/03/2026
- taxe sur la valeur ajoutée - Statut d'activité de transports des vols de montgolfière - Statut d'activité de transports des vols de montgolfière
- Question orale sans débat n° 628 de Mme Dominique Voynet
- Date de dépôt : 17/03/2026
- énergie et carburants - Viabilité économique et technique du projet éolien offshore Pennavel - Viabilité économique et technique du projet éolien offshore Pennavel
- Question écrite n° 13652 de M. Frédéric Petit
- Date de dépôt : 17/03/2026
- politique extérieure - Mission de l'OSCE concernant la situation des droits de l'homme en Géorgie - Mission de l'OSCE concernant la situation des droits de l'homme en Géorgie
- Question orale sans débat n° 643 de M. Laurent Mazaury
- Date de dépôt : 17/03/2026
- culture - Concurrence entre multiplexes et cinémas de proximité - Concurrence entre multiplexes et cinémas de proximité
- Question orale sans débat n° 624 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 17/03/2026
- transports ferroviaires - Avenir de la LNPN - Avenir de la LNPN
- Question orale sans débat n° 641 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 17/03/2026
- enseignement - Non-remplacement des enseignants et inégalités scolaires en Seine-Saint-Denis - Non-remplacement des enseignants et inégalités scolaires en Seine-Saint-Denis
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