Résultats de la recherche - Assemblée nationale

153779 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 640 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 17/03/2026; étrangers - Dangers des évolutions de l'apprentissage du français pour les allophones - Dangers des évolutions de l'apprentissage du français pour les allophones
Question orale sans débat n° 625 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 17/03/2026; communes - Ressources des communes - Ressources des communes
Question orale sans débat n° 636 de Mme Félicie Gérard: Date de dépôt : 17/03/2026; ordre public - Nuisances épiceries de nuit - Nuisances épiceries de nuit
Question orale sans débat n° 642 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 17/03/2026; commerce extérieur - Taxe "petits colis" - Taxe "petits colis"
Question écrite n° 13581 de M. Sébastien Peytavie: Date de dépôt : 17/03/2026; énergie et carburants - Hausse des prix du carburant : la ruralité en première ligne ! - Hausse des prix du carburant : la ruralité en première ligne !
Question orale sans débat n° 633 de Mme Marie Lebec: Date de dépôt : 17/03/2026; sang et organes humains - Don d'organes - Don d'organes
Question orale sans débat n° 631 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 17/03/2026; aquaculture et pêche professionnelle - Situation et perspectives pêche artisanale sur la côte ouest de la Manche - Situation et perspectives pêche artisanale sur la côte ouest de la Manche
Question orale sans débat n° 637 de M. Didier Lemaire: Date de dépôt : 17/03/2026; fonctionnaires et agents publics - Prime de soutien et d'attractivité en zone frontalière avec la Suisse - Prime de soutien et d'attractivité en zone frontalière avec la Suisse
Question orale sans débat n° 623 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 17/03/2026; numérique - Urgence de la transposition de la directive européenne NIS2 - Urgence de la transposition de la directive européenne NIS2
Question orale sans débat n° 629 de Mme Nicole Dubré-Chirat: Date de dépôt : 17/03/2026; établissements de santé - Situation du centre de la main d'Angers - Situation du centre de la main d'Angers